La Commission Réglementation Commentée

Activités de la Commission :

La Commission Réglementation Commentée est un lieu d’échange et de discussion sur l’actualité de la réglementation technique du génie climatique. Au départ, la commission était un groupe de travail du Comité de la revue constitué pour commenter les nouveaux textes réglementaires et rendre plus accessibles les articles de lois, décrets et arrêtés. Ces commentaires étaient publiés sous la forme des « fiches bleues » de la revue CVC. La Commission Réglementation Commentée est dorénavant rattaché au Comité technique.

Depuis le début de l’année 2020  j’ai réactivé la Commission AICVF Réglementation commentée qui faute de moyens était en sommeil.

Travaux de la commission

Les travaux de la commission portent sur :

• l’examen de l’actualité réglementaire au fur et à mesure de la sortie des textes;
• la rédaction de notes de synthèse sur les textes réglementaires récents.

La Commission fonctionne à nouveau, avec en particulier :

• Le suivi de la publication des textes réglementaires visant le génie climatique est à nouveau opérationnel. Auparavant, dans chaque numéro de CVC les tableaux Réglementation permettaient de suivre la publication des textes et donnaient les nouvelles règles à suivre. Maintenant à la fin de chaque trimestre des tableaux, similaires à ceux de CVC, seront consultables sur le site de l’AICVF.
• La recommandation n° 07-2014 « Catalogue raisonné de la réglementation climatique et thermique » est en révision et son actualisation devrait suivre de peu la publication Réglementation environnementale « RE 2020 » attendue pour début 2021 pour mise en application mi 2021. Cette nouvelle recommandation n° 07-2020 pourra être téléchargée.

Composition de la Commission Réglementation Commentée

Responsable : Yves Nioche (Président de l'AICVF 2015-2019)
Membres : Liste à venir