Espace membres

La Commission Réglementation

Activités de la Commission :

La Commission Réglementation Commentée est un lieu d’échange et de discussion sur l’actualité de la réglementation technique du génie climatique. Au départ, la commission était un groupe de travail du Comité de la revue constitué pour commenter les nouveaux textes réglementaires et rendre plus accessibles les articles de lois, décrets et arrêtés. Ces commentaires étaient publiés sous la forme des « fiches bleues » de la revue CVC. La Commission Réglementation Commentée est dorénavant rattaché au Comité technique.

Travaux de la commission

Les travaux de la commission portent sur :

  • l’examen de l’actualité réglementaire au fur et à mesure de la sortie des textes;
  • la rédaction de notes de synthèse sur les textes réglementaires récents. Ces notes sont publiées dans CVC sous la forme de brèves;
  • la tenue des tableaux trimestriels de suivis de la réglementation également publiés dans CVC et qui font l’objet chaque année de récapitulatifs. Ces récapitulatifs vont maintenant être mis sur le site de l’AICVF;
  • la réalisation de montages PowerPoint sur des aspects précis de la réglementation. Ces montages sont à la disposition des membres de l’association et peuvent servir de supports introductifs lors de réunions techniques.
Composition de la Commission Réglementation Commentée

Responsable : Florence Moulins
Membres : Jacques Benoist, Jean-Jacques Birot, Philippe Cousin, Gérard du Chesnes, Thierry Dupuis, Roland Hervé, Jean Hrabovsky, Jean Lannaud, Philippe Ménard, Pierre Picard, André Régef.

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