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Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 3ème trimestre 2021 visent principalement : les aides financières pour le chauffage au gaz, le retrait d’amiante, la Prime transition énergétique (PTE) et l’audit, la RE 2020 (Décret exigences et méthodes et l’arrêté exigences), la loi « Climat et résilience », bâtiments tertiaires réduction des consommations et la transmission des données, prolongation délais CEE « coups de pouce » chauffage et isolation… Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 2ème trimestre 2021 visent principalement : les titres professionnels, les CEE, la PTE, le DPE, le CCAG, le RGE, les bornes de rechargement électrique, les eaux de piscine, la recodification des articles R du titre 1er du CCH… Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 1er trimestre 2021 visent principalement : « Les valeurs absolues » du décret tertiaire, la définition du logement énergiquement décent, des modifications dans les titres professionnels, les évolutions de la prime de transition énergétique (MaPrimRénov’), agrément de méthode de calcul Titre V pour PAC air-eau, des subventions pour les logements sociaux locatifs, le chèque énergie, la modification de l’arrêté gaz, application de l’économie circulaire incidence aux CEE …… Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 4ème trimestre 2020 visent principalement : la sécurité incendie, les certificats d’économies d’énergie (Coup de pouce), le contenu en CO2 des réseaux de chaleur, la RT 2012, les prêts et subventions, les soupapes de sûreté, le dispositif Cosse, le PSLA et ECO-PTZ, les quotas de GES, MaPrimRénov, la rénovation énergétique, les titres professionnels, la certification des PAC, le DPE et la loi ASAP, la gestion des déchets, l’habitat indigne et la loi de finances pour 2021…. Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 3ème trimestre 2020 visent principalement : des agréments Titre V – RT 2012, l’éco-ptz et les prêts conventionnés, la prime transition énergétique, la transposition de directives énergie-climat, la répartition des frais de chauffage, la régulation et le contrôle des installations, le démarchage téléphonique pour les travaux d’économies d’énergie, les contrats de performance énergétique, les certificats d’économies d’énergie, l’inspection et l’entretien, l’habitat indigne…. Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 2ème trimestre 2020 visent principalement : les modalités d’application des CEE, les avantages fiscaux, l’arrêté « Méthode » pour la réduction de consommation dans le tertiaire, le PPE, le SNBC, de nouvelles opérations standardisées d’économies d’énergie, des modifications au CITE, la notice de l’arrêté sur la prime à la transition énergétique…. Lire la suite

Pour le génie climatique, les principaux textes publiés à signaler au 1er trimestre 2020 visent principalement : la reconduction de la dérogation d’application de la RT 2012, le prêt Eco-PTZ, la transformation du CITE en prime, la certification amiante, …… Lire la suite